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Marques déposées par monsieur GERARD SIEGEL
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Chiffres composés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chiffres composés
M. GERARD SIEGEL

Numéro de dépôt :
4044269
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2023
Chiffres composés de GERARD SIEGEL

Présentation de la marque Chiffres composés

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par monsieur GERARD SIEGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chiffres composés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur GERARD SIEGEL domicilié(e) 13 RUE DU FORT FOCH - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD SIEGEL domicilié(e) 13 RUE DU FORT FOCH - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France.

La marque Chiffres composés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chiffres composés est expirée depuis le 31 octobre 2023.

GERARD SIEGEL a également déposé les autres marques suivantes : CHIFFRES EnJeu , NUMY-CODE , Goldoyu , METHODIZ.


M. GERARD SIEGEL - 13 RUE DU FORT FOCH - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France


M. GERARD SIEGEL - 13 RUE DU FORT FOCH - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.